Conditions d’utilisation – Mentions Légales

-          Introduction

Le site internet www.saints-de-notre-temps.fr  (ci-après « le Site »), propriété de l’Association Loi 1901 Connaissance des Saints de Notre Temps (CSNT), déclarée en préfecture (JO du  29 octobre 2011), a comme objectif de vous faire connaitre les livrets édités par l’Association CSNT, leur mode de diffusion et de financement, et les finalités qu’ils poursuivent.

Il permet en particulier la lecture en ligne de l’intégralité des livrets, tout aussi gratuitement que leur lecture en version papier.

Le Site est destiné à tous les internautes francophones « de bonne volonté » intéressés par des vies dont l’exemple ne peut qu’aider chacun à vivre selon sa vocation profonde en communion avec les autres et avec son Créateur.

-          Conditions d’utilisation

Le Site est régi par les présentes Conditions d’Utilisation et Mentions Légales. En utilisant le Site, vous reconnaissez en avoir pris pleine connaissance et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment par l’Association CSNT.

L’internaute est informé que le Site contient des éléments (informations, textes, images etc)  pouvant comporter  des inexactitudes, des omissions, des lacunes, des informations dépassées. CSNT fait ses meilleurs efforts pour les vérifier, et les corriger sur signalement, mais ne peut garantir leur véracité ni leur exhaustivité. Il en est de même des sites vers lesquels le Site peut renvoyer. CSNT décline donc toute responsabilité à ce titre.

L’internaute est également informé que les membres de CNST, ainsi que tous ceux qui participent à la collection de livrets (auteurs, illustrateurs, diffuseurs, graphistes, maquettistes etc) et au Site sont des bénévoles.

Si par extraordinaire une action devait être engagée envers CSNT, elle devra être soumise au Tribunal de grande instance de Paris.

-          Données personnelles

Il se peut que vous nous transmettiez vos coordonnées personnelles, en particulier lorsque vous nous adressez un bon d’aide à la diffusion ou un don. Vérifiez-les bien, car une erreur risque de compromettre la réception de notre envoi.

CSNT protège la vie privée de ceux qui lui écrivent ou visitent son Site en respectant la réglementation en vigueur lors de la collecte des données personnelles.

CSNT les informe que les données personnelles recueillies sur son Site et/ou lors des envois des bons d’aide à la diffusion ou de dons feront l’objet de traitements automatisés conformément à l’article 27 de la loi « Informatique et libertés  » du 6 janvier 1978. La base de données correspondante a fait l’objet d’une déclaration auprès de la commission nationale de l’informatique et des libertés. Elle sert à les tenir informé de l’avancement de la collection de livrets,  des évènements l’entourant, et de ses besoins (notamment recherche d’auteur sur un personnage précis, appels aux dons).

CSNT est seule destinataire de ces données personnelles, et ne les transmet à des tiers que pour les besoins des réponses aux demandes reçues et de la fourniture des informations susvisées.

Toute personne qui écrit à CSNT ou visite son Site est informée de son  droit gratuit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppression des données qui le concernent (art. 34 et s. de la loi «  Informatique et libertés  » du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, adressez-vous à : csnt2011@yahoo.fr ou à l’adresse postale suivante CSNT 38 rue Théodule Ribot 92700 Colombes.

En tout état de cause, toute personne peut refuser le traitement automatisé des données le concernant  en cochant la case correspondante.

-          Propriété intellectuelle

Tous les écrans, textes, graphismes, dessins, photos et autres informations présents sur le Site sont la propriété de CSNT, sauf mention exprès de leur propriétaire. Toute reproduction, modification, distribution de ces éléments est interdite sans l’accord préalable exprès de CSNT ou du propriétaire signalé. CSNT Copyright©2012.

Il est souligné que toute utilisation à titre onéreux, totale ou partielle, sur tout support et de quelle que manière que ce soit, du contenu du Site et des livrets, est strictement interdite.

 

Directeur de publication : Grégory Damieu, Association Loi 1901 Connaissance des Saints de Notre Temps (CSNT), déclarée en préfecture (JO du  29 octobre 2011), 38 rue Théodule Ribot 92700 Colombes – csnt2011@yahoo.fr

Responsable de la rédaction: Aude Dauger – csnt2011@yahoo.fr

Réalisation du site:
Assistance à maitrise d’ouvrage : Charles Pluyette (Société Apik-Conseils – www.apik-conseils.com)
Conception : Sébastien Guillon (sebastienguillon.com)

Hébergeur :

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RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
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N° TVA : FR 22 424 761 419
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